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    RCS /RM B 432 206 134 numéro de TV A intracommunautaire FR14 432 206 134
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    Tel. 04-73-14-05-39 Fax : 04-73-14-09-76
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    Le Directeur de la publication du site Internet est OD Concept
    Les mises à jour sont assurées par OD Concept
    Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre via son adresse mail contact@odconcept.com.

    2. Informations Générales

    Contenu du site

    Le présent site ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.

    Formulaires

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    3. Informations Techniques

    Création et Hébergement du site

    DBM – De Bussac Multimédia
    44 avenue des Etats-Unis
    63000 Clermont Ferrand France
    Tel : +33 4 73 40 65 65
    www.debussac.net

    Affichage et consultation des pages du site

    L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768, dans une palette de 65536 couleurs. Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs Internet suivants : Microsoft Internet Explorer version 10, Mozilla Firefox13, Safari MAC/PC, Google Chrome 20.

    Impression des pages du site

    Toutes les pages du site sont disponibles dans un format compatible avec leur impression. Le texte imprimé mentionne l’emplacement du document sur le site.

    Plugs-in

    Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader de la société Adobe. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

    4. Informations Juridiques

    Copyright – propriété intellectuelle

    Les éléments figurant sur le présent site sont, et demeureront, la propriété exclusive du Site. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, photos, images et logotypes, base de données, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Site, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d’auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété du Site.
    Dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, il est interdit de résumer, modifier, altérer le contenu textuel et les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur. Les demandes doivent être adressées à contact@odconcept.com
    Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle. L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s ́engage à citer le nom du propriétaire du site Internet et l ́adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.

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    5. Modification des Mentions Légales

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    6. Droit applicable

    Le droit applicable au présent Site et à ses mentions légales est le droit français.